Informations légales
Conditions générales de vente (CGV)
Dernière mise à jour : mai 2026 — Contenu provisoire à compléter.
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes d'objets de décoration faits main en argile autodurcissante, peints à l'acrylique, proposés par Charlotte en Terre.
2. Produits
Les pièces sont artisanales et peuvent présenter de légères variations de forme, de teinte ou de texture, propres au travail fait main. Les photographies sont présentées à titre indicatif et restent fidèles à l'esprit de chaque création.
3. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont communiqués avant validation de la commande.
Le paiement s'effectue par [mode de paiement — à préciser]. La commande est considérée comme confirmée après acceptation du paiement.
4. Commande
La commande peut être passée via le site (formulaire de contact / boutique) ou par email à charlotte.en.terre@gmail.com. Charlotte en Terre se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou d'anomalie manifeste.
5. Livraison
Livraison en France métropolitaine [et DOM-TOM — à préciser]. Délai indicatif : [X] jours ouvrés après confirmation de commande. Le risque de perte ou d'avarie est transféré au client à la remise du colis au transporteur.
6. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le client consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans motif.
Les produits personnalisés ou fabriqués selon les spécifications du client peuvent être exclus de ce droit — [à préciser selon votre activité].
Les produits retournés doivent être en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf produit défectueux ou non conforme.
7. Garanties légales
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Pour toute réclamation : charlotte.en.terre@gmail.com.
8. Responsabilité
Les objets proposés sont destinés à un usage décoratif. Ils doivent être manipulés avec précaution et ne pas être exposés à l'eau de façon prolongée, sauf indication contraire.
9. Médiation
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur : [Nom du médiateur] — [coordonnées du médiateur].
10. Données personnelles
Voir notre politique de confidentialité.